Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.
This legal notice is provided in French, in accordance with French law.
1. Éditeur du site
Raison sociale : Les Pionnières
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) à mission
Capital social : 1 000 €
Siège social : 25 Avenue de Saint-Ouen, 75017 Paris, France
SIREN : 104 379 664
RCS : RCS Paris 104 379 664
Directrice de la publication : Madame Claire Lecarpentier, Présidente
Contact : contact@lespionnieres.com
2. Hébergement
Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Les Pionnières® ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel que soit le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Les Pionnières®.
Les marques Les Pionnières®, SparkGenius®, Le Réseau des Pionnières®, et toutes autres marques figurant sur ce site sont des marques déposées. Toute reproduction non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon.
Propriété de la marque Les Pionnières®
La marque Les Pionnières® est une marque déposée, propriété de la société Les Pionnières. Elle est déposée auprès de l'INPI sous le numéro [À VALIDER PAR CLAIRE], en date du [À VALIDER PAR CLAIRE].
4. Liens hypertextes
Le site lespionnieres.com peut contenir des liens vers des sites tiers. Les Pionnières® ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites, ni des dommages pouvant résulter de leur consultation. La mise en place de liens vers le site lespionnieres.com est soumise à l'accord préalable de la directrice de publication.
5. Limitation de responsabilité
Les Pionnières® s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des informations publiées. Les Pionnières® se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, sans préavis.
6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
